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Speroni Spa

MODÈLE "CONFIDENTIALITÉ" (conditions d’utilisation et données personnelles)

 

PRÉMISSE

Ce document constitue la "Politique de Confidentialité" de ce site.

Dans ce document sont décrites les modalités de gestion du site Internet de la société Speroni Spa Water Pumps, Via San Biagio 59, 42024 Castelnovo di Sotto (RE), n° d’identification fiscal 00133990358, se référant au traitement des données des utilisateurs et des visteurs qui le consultent.

Il s’agit d’une notice d’information aux termes de l’article 13 du Décret Législatif n° 196/2003 - Code en matière de protection des données personnelles – pour les utilisateurs des services de notre site publiés via Internet à l’adresse suivante: http://www.speroni.it

L'information est fournie par le site de la société Speroni Spa Water Pumps ainsi que par d’autres sites web consultés éventuellement par l’utilisateur par les liens externes.

L’information s’inspire aussi de la Recommandation n° 2/2001 que les autorités européennes pour la protection des données personnelles, réunies dans le Groupe institué par l’article 29 de la directive n° 95/46/CE, ont adopté le 17 mai 2001 pour identifier certaines conditions nécessaires minimum pour la récolte des données personnelles on-line et, en particulier, les modalités, les temps et la nature des informations que les titulaires du traitement doivent fournir aux utilisateurs lorsque ces derniers se connectent à une page web, indépendemment du but de la connexion.

 

LE TITULAIRE DU TRAITEMENT

Suite à la consultation de ce site, les données relatives aux personnes identifiées ou identifiables peuvent être traitées.

Le titulaire de leur traitement est la société Speroni Spa Water Pumps, Via San Biagio 59, 42024 Castelnovo di Sotto (RE), n° d’identification fiscal 00133990358.

 

LIEU DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Les traitements liés aux services web de ce site ont lieu au siège de la société Speroni Spa Water Pumps et sont gérés uniquement par le personnel technique du Bureau chargé du traitement, ou bien par d’éventuels préposés à d’occasionnelles opérations de maintenance.

Aucune donnée provenant d’un site web n’est communiquée ou diffusée.

Les données personnelles fournies par les utilisateurs qui envoient des demandes d’envoi d’information, demandes de disponibilité ou de devis commerciaux sont utilisées seulement afin d’effectuer le service ou la prestation demandée et sont communiquées à des tiers uniquement si cela s’avérait nécessaire pour l'accomplissement de la demande.

 

TYPES DE DONNÉES TRAITÉES

- Données de navigation

Les systèmes informatiques et les procédures de logiciel nécessaires pour le fonctionnement du site web acquièrent, au cours de leur normal exercice, certaines données personnelles dont la transmission est implicite pour utiliser les protocoles de communication d’Internet.

Il s’agit d’informations qui ne sont pas recueillies pour être associées à des intérêts identifiés, mais qui par nature pourraient, à travers des élaborations et des associations avec des donées détenues par des tiers, permettre d’identifier les utilisateurs.

Cette catégorie de données inclut les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les surfeurs qui se connectent au site, les adresses annotées URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au server, la dimension du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le server (réussie, erreur, etc.) et d’autres paramètres du sytème d’exploitation et de l’environnement informatique de l’utilisateur.

Ces données sont utilisées afin d’obtenir des informations statistiques anonymes concernant l’utilisation du site pour contrôler qu’il fonctionne correctement et que celles-ci sont effacées immédiatement après l’élaboration. Les données pourraient être utilisées pour s’assurer de la responsabilité en cas d’hypothétiques délit informatiques pouvant endommager le site: sauf cette éventualité, les données concernant les contacts web ne restent pas plus de sept jours.

 

- Données fournies volontairement par l’utilisateur

L’envoi facultatif, explicite et volontaire de l’adresse e-mail aux adresses indiquées sur ce site implique l’acquisition successive de l’adresse de l’expéditeur, nécessaire pour répondre aux demandes ainsi que les éventuelles autres données personnelles introduites dans le courrier.

Les informations spécifiques de synthèse seront progressivement reportées ou visualisées sur les pages du site prévues pour les services particuliers sur demande.

 

COOKIES

Aucune donnée personnelle appartenant aux utilisateurs n’est intentionnellement acquise par le site.

Les cookies ne sont pas utilisés pour la transmission des informations à caractère personnel, ni ne sont utilisés de c.d. cookies persistants en tout genre, à savoir des systèmes pour le traçage des utilisateurs.

L’utilisation de c.d. cookies de session (qui ne sont pas mémorisés de façon persistante dans l’ordinateur de l’utilisateur et qui disparaissent en fermant le browser) se limite strictement à la transmission d’identifiants de session (constitués de chiffres pris au hasard et générés par le server) nécessaires pour permettre d’explorer en toute sécurité et efficacité le site.

Les c.d. cookies de session utilisés dans ce site évitent de recourir à d’autres techniques informatiques potentiellement préjudiciables pour la confidentialité de la navigation des utilisateurs et ne permettent pas d’acquérir les données personnelles d’identification de l’utilisateur.

 

COMMUNICATION DES DONNÉES À CARACTÈRE FACULTATIF

Mis à part les conditions précisées concernant les données de navigation, l’utilisateur est libre de fournir les données personnelles reportés dans les formulaires de demande au garant ou de façon figurant dans les contacts avec le Bureau pour solliciter l’envoir de dossier d’information ou d’autres communications commerciales.

Si toutefois elles n’étaient pas communiquées, cela pourrait comporter l’impossibilité d’accéder aux demandes.

De plus, nous rappelons que dans certains cas (ne faisant pas l’objet de la gestion ordinaire de ce site) la société Speroni Spa Water Pumps peut demander des informations aux termes de l’article 157 du Décret Législatif n° 196/2003, afin de contrôler le traitement des données personnelles. Dans ce cas, la réponse est obligatoire sous peine de sanctions administratives.

 

MODALITÉ DU TRAITEMENT

Les données personnelles sont traitées avec des instruments automatisés pendant le temps strictement nécessaire pour poursuivre les objectifs pour lesquels elles ont été recueillies.

Des mesures de sécurité spécifiques sont observées afin d’éviter la perte des données, les utilisations abusives ou incorrectes ainsi que les accès non autorisés.

 

DROITS DES PERSONNES INTÉRESSÉES

Les sujets auxquels se réfèrent les données personnelles ont à tout moment le droit d’obtenir, conformément à l'article 7 du Décret Législatif n° 196/2003, la confirmation de l’existence ou non de ces données et de connaître leur contenu et leur origine, de vérifier leur exactitude ou de demander leur intégration ou leur mise à jour, ou encore qu’elles soient rectifiées.

Selon ce même article, il est de droit de demander l’effacement, la transformation de façon anonyme ou le blocage des données traitées pour violation de la loi, ainsi que de s’opposer dans tous les cas, pour des raisons légitimes, à leur traitement.

Les demandes seront adressées par écrit à la société Speroni Spa Water Pumps.

 

P3P

Cette notice d’information sur la confidentialité est consultable de façon automatique par les browsers les plus récents qui mettent en place le standard P3P (“Platform for Privacy Preferences Project”) proposé par le World Wide Web Consortium (www.w3.org).

Tous les efforts seront faits pour que les fonctionnalités de ce site soient interopérables au maximum avec les mécanismes de contrôle automatique de la confidentialité disponibles dans certains produits utilisées par les utilisateurs.

En considérant que l’état de perfectionnement des mécanismes automatiques de contrôle n’empêchent actuellement pas les erreurs ou les disfonctionnement, nous pécisons que ce document, publié à l’adresse: http://www.speroni.it/ constitue la “Politique de Confidentialité” de ce site qui sera sujet à des mises à jours.

 

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